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Marques déposées par la société CONVERTEAM GROUP
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ELECTRIC MACHINERY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELECTRIC MACHINERY
CONVERTEAM GROUP, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3547941
Date de dépôt :
09/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2018
ELECTRIC MACHINERY de CONVERTEAM GROUP

Présentation de la marque ELECTRIC MACHINERY

Déposée le 9 janvier 2008 par la société CONVERTEAM GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRIC MACHINERY »

Le déposant est la société CONVERTEAM GROUP domicilié(e) 30 avenue Carnot - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 832 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN, Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 25 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRIC MACHINERY est expirée depuis le 9 janvier 2018.

CONVERTEAM GROUP a également déposé les autres marques suivantes : INOVELIS , CO , NAUTARK


CONVERTEAM GROUP, Société par actions simplifiées - 30 avenue Carnot - 91300 - MASSY - France - SIREN 477832638


WINSTON & STRAWN, Nathalie HADJADJ-CAZIER - 25 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532456 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Services de production d'énergie, notamment électricité, gaz, chauffage et eau ; services de transformation d'éléments naturels (soleil, eau, vent) en énergie ; études et recherches sur la production d'énergie notamment photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la production d'énergie notamment photovoltaïque à des tiers ; informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie, notamment photovoltaïque, à savoir d'électricité, de gaz, et d'eau.